Clause de non-responsabilité

ARTICLE 1: GÉNÉRALITÉS

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ARTICLE 2: INFORMATIONS

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ARTICLE 3: DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • Toutes les informations obtenues sur https://www.decastone.be sont couvertes par tous les droits de propriété intellectuelle possibles (comme le droit d'auteur, les dessins et modèles, le droit sur les bases de données...), Copyright © 2024 Decastone. Tous droits réservés.
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ARTICLE 4: UTILISATION DU SITE INTERNET

L'utilisation du site https://www.decastone.be est limitée à des fins personnelles et non commerciales. Toute commercialisation des informations fournies, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite.

ARTICLE 5: LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le site https://www.decastone.be s'efforce de rendre toutes les informations les plus fiables possibles, de vérifier ses sources autant que faire se peut et de maintenir ses données à jour dans toute la mesure du possible. Malgré toutes les précautions prises, https://www.decastone.be ne peut être tenu responsable des points suivants, entre autres :

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ARTICLE 8: LIMITATION D'ACCÈS

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ARTICLE 9: MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DISPOSITIONS

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ARTIKEL 10: CONTACT

Vous pouvez nous contacter à l'adresse info@decastone.be.

ARTICLE 11: VIE PRIVÉE

Plus d'information dans notre Déclaration de respect de la vie privée

ARTICLE 12: DISPOSITION FINALE

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